T4Zone

Statuts de l'Association T4Zone

Posté : mardi 11 juin, 09h55

ARTICLE PREMIER:

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1erjuillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre:T4 ZONE

ARTICLE 2 : BUT / OBJET:

Cette association a pour but, non lucratif, l’animation et la gestion du forum internet du site web : http://www.t4zone.info, dont le centre d’intérêt est le véhicule Volkswagen Transporter 4 et 5.Dans ce cadre, l’association souhaite pouvoir faciliter :

  • L’organisation d’animations, de rassemblements, sorties, à l’intention de ses membres et du public.
  • La participation à des manifestations nationales, départementales, communales (téléthon, journée du patrimoine, etc...)
  • La découverte de notre passion, nos véhicules et l’historique (mécanique, films, livres, etc...)
  • La gestion financière pour la tenue et le maintien du site web.

ARTICLE 3 : SIÈGE SOCIAL:

Le siège social est fixé chez FREDERIC GUITTON , VILLA MOKUSKA , 5 LA BREZIGUEYRE / NORDDE BERNIC 33113 CAZALIS. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

ARTICLE 4 : DUREE:

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 : COMPOSITION:

L’association se compose de:-Membres d’honneur-Membres bienfaiteurs-Membres actifs ou adhérents

ARTICLE 6 : ADMISSION:

Pour faire partie de l’association, il y a obligation d’être inscrit (gratuitement) sur le forum T4 ZONE, et d’être à jour dans le versement de la cotisation à l’association.

ARTICLE 7 : MEMBRES ET COTISATIONS:

  • Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisations.
  • Sont membres bienfaiteurs, les personnes sui versent une cotisation annuelle d’un montant supérieur à 20 euros.
  • Sont membres actifs ou adhérents, ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation définie par le bureau.

ARTICLE 8 : RADIATIONS

La qualité de membre se perd par :

  • La démission.
  • Le décès.
  • La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 9 : RESSOURCES:

Les ressources de l’association comprennent :

  • Le montant des cotisations, contributions volontaires.
  • Les subventions de l’État, des régions, des départements et des communes.
  • Les ventes de produits et services réalisés à l’occasion des animations, sorties organisées ou co-organisées par l’association (sans être exhaustifs) : vente d’objet publicitaires à l’effigie du forum T4 Zone, vente de boissons et petite restauration occasionnelle, droits d’inscription....
  • Contribution des partenariats passés avec des intervenants ou fournisseurs de pièces ou service en lien avec l’objet de l’association T4 Zone.
  • Toutes ressources autorisées par la loi.

ARTICLE 10 : CONSEIL D’ADMINISTRATION:

L’association est dirigée par un conseil de 10 à 20 membres : 1 administrateur « technique», 1 représentant de la modération du forum, et des membres élus par l’assemblée générale.Les membres sont rééligibles.Les membres élus sont renouvelés tous les ans par moitié. La première année, les sortants sont désignés par le sort.En cas de vacance, le conseil peut pourvoir provisoirement au remplacement de ses membres par un vote à la majorité, le nombre de de membres ne devant pas être inférieur à 9. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 11 : RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION:

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président ou à la demande de 4 de ses membres. Compte tenu des spécificités de l’association (membres dispersés sur un large champ géographique), les réunions du conseil pourront se faire sous forme de téléconférence.Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas de partage égal, la voix du Président est prépondérante.Tout membre du conseil, qui sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

ARTICLE 12 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE:

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés.L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au rassemblement national organisé par l’association.Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le Président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement par vote à main levée des membres du conseil sortants. Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.Pour les délibérations, les décisions sont prises à la majorité : le quorum sera atteint lorsque le nombre de présents à l’assemblée ordinaire représentera 1/5 plus une personne des adhérents.

ARTICLE 13 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE:

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 12.

ARTICLE 14 : LE BUREAU:

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, par vote à main levée, un bureau composé de :

  • Un Président et un président-adjoint.
  • Un secrétaire et un secrétaire-adjoint.
  • Un trésorier et un trésorier-adjoint.Dans le but d’éviter tout conflit d’intérêt, un membre dont les activités professionnelles pourraient
  • être en lien avec le but de l’association, ne pourra se présenter sur un mandat de bureau. De plus, les fonctions de Président et de trésorier ne sont pas cumulables.

ARTICLE 15 : INDEMNITÉS:

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles.Seuls les frais kilométriques pouvant être occasionnés par l’accomplissement de leur mandat (administrateurs et / ou membres élus du bureau) peuvent être indemnisés à hauteur de 0,50 euros par kilomètre (sur justificatif) dans la limite de 200 kilomètres et après accord du conseil d’administration.Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements des frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE 16 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR:

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 17 : INFRACTIONS:

Toutes infractions au code de la route n’engagent que le propriétaire du véhicule et en aucun cas l’association. L’auteur du délit sera donc tenu pour seul responsable.

ARTICLE 18 : RESPONSABILITÉS:

Le fait d’approuver les présents statuts, dégagera l’association de toutes responsabilités à la suite d’incident ou d’accident provoqué par l’un des membres à quelques manifestations quel qu’elles soient. Seule la responsabilité de l’adhérent fautif sera mis-en cause.

ARTICLE 19 : DISSOLUTION:

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et, s’il y a lieu, l’actif est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait à Cazalis , le 15 janvier 2017

Le Président : Fréderic Guitton
Le secrétaire : Pascal Grialou

Règlement intérieur de l’association T4zone

Posté : mardi 11 juin, 08h19

Membres de l’association T4ZoneArticle 1 Un bulletin d’adhésion à l’association est à disposition sur le forum T4 Zone et lors du rassemblement national. Du fait de leur adhésion, les (...)